Mentions légales
Les présentes mentions légales précisent l’éditeur du service, l’hébergement, les responsabilités applicables et les voies de contact pour la plateforme AnimVault.
Sommaire
Informations officielles
- Dénomination sociale : AnimVault
- Sigle : AV
- Forme juridique : Société par actions simplifiée, société à associé unique (SASU)
- Capital social : 200,00 €
- RCS : 104 555 024 R.C.S. Pontoise
- Date d’immatriculation : 12/05/2026
- EUID : FR7802.104555024
- Nom de domaine : animvault.fr
- Site : https://animvault.fr
1. Éditeur du site
Le site https://animvault.fr est édité par AnimVault.
Adresse du siège social : communiquée sur demande légitime via le formulaire de contact, lorsque la loi le permet.
2. Directeur de la publication
Responsable de la publication : Jeremy Ezcurdia.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
États-Unis
Site : https://vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, marques, interface, structure, code et éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
5. Contenus diffusés
AnimVault diffuse des contenus proposés par des créateurs, partenaires ou ayants droit, dans un cadre contractuel ou autorisé.
Toute notification relative à un contenu susceptible de porter atteinte à des droits peut être adressée via le formulaire de contact.
6. Contenus tiers et intégrations
Certaines pages d’AnimVault peuvent intégrer des contenus provenant de services tiers, notamment YouTube. Ces contenus sont fournis et hébergés par les plateformes concernées. AnimVault n’en est pas nécessairement l’éditeur, l’hébergeur ou le producteur.
Les informations détaillées relatives aux contenus tiers, aux intégrations YouTube, aux droits des ayants droit et aux demandes de retrait sont disponibles sur la page Contenus tiers & intégrations YouTube.
7. Données personnelles
Les conditions de collecte, d’utilisation et de conservation des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité.
8. Cookies
Le site utilise des cookies et technologies similaires, notamment à des fins de mesure d’audience, de fonctionnement, et de publicité selon les choix de consentement de l’utilisateur.
Pour plus d’informations : Politique de confidentialité.
9. Responsabilité
AnimVault s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait du site et des contenus consultés.
10. Droit applicable
Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
11. Contact
Pour toute question juridique, vous pouvez contacter AnimVault via le formulaire de contact.
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