Conditions d’utilisation

Les présentes conditions définissent les modalités d’accès et d’utilisation de la plateforme AnimVault, accessible à l’adresse https://animvault.fr.

AnimVault est une plateforme de découverte et de diffusion légale de contenus d’animation.

AnimVault propose :

• des contenus gratuits financés par la publicité (AVOD) ;
• des contenus premium accessibles via abonnement (SVOD).

L’accès à certaines fonctionnalités peut nécessiter la création d’un compte.

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de l’inscription et à préserver la confidentialité de ses identifiants.

Toute action réalisée depuis le compte est réputée effectuée par son titulaire.

L’utilisateur s’engage à ne pas :

• utiliser le service à des fins illégales ;
• contourner les mesures techniques de sécurité ;
• perturber le fonctionnement de la plateforme ;
• utiliser des scripts, bots ou moyens automatisés non autorisés.

Certains contenus sont proposés par des créateurs, partenaires ou ayants droit.

Les contenus ne peuvent pas être copiés, téléchargés, redistribués, reproduits ou exploités sans autorisation expresse des titulaires de droits.

Certains contenus peuvent être intégrés depuis des plateformes tierces, notamment YouTube. Ces contenus restent hébergés par les services concernés et sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation, règles techniques et paramètres de diffusion.

Les règles détaillées applicables aux contenus tiers et intégrations YouTube sont présentées sur la page Contenus tiers & intégrations YouTube.

Les contenus AVOD sont accessibles sans abonnement, en contrepartie de l’affichage de publicité.

Les contenus SVOD sont réservés aux utilisateurs disposant d’un abonnement actif, selon les conditions de l’offre souscrite.

L’utilisateur accepte l’affichage de publicité sur certains contenus et espaces de la plateforme, en particulier pour les contenus gratuits.

L’ensemble de la plateforme et des contenus (interface, éléments graphiques, textes, vidéo, audio, marques, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

AnimVault ne peut être tenu responsable des interruptions temporaires, indisponibilités techniques, erreurs de transmission ou incompatibilités liées à l’environnement utilisateur.

AnimVault se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de manquement aux présentes conditions ou d’usage abusif du service.

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.

AnimVault peut modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur cette page à la date de consultation.

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

Pour toute question relative aux conditions d’utilisation : formulaire de contact.